MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Vacua Lab
Laboratoire de prothèses dentaires
Responsable de la publication : Alexandre Vanel
Statut juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
SIRET : 94014431400017
Adresse : 17 rue de la Faltans, 25220 Roche-lez-Beaupré, France
Téléphone : 0622908822
E-mail : contact@vacualab.fr
Le site www.vacualab.fr est la propriété exclusive de Vacua Lab.

2. Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
📞 09 72 10 10 07
🌐 www.ovh.com

3. Conception et développement

Conception, design et contenus : Vacua Lab
Développement web et maintenance : SDS Développement – www.sdsdeveloppement.com

4. Objet du site

Le site www.vacualab.fr a pour vocation de présenter :

• Les activités, services et savoir-faire du laboratoire Vacua Lab,
• Les informations destinées aux praticiens partenaires,
• Une interface de contact et, le cas échéant, un espace client sécurisé pour l’échange de fichiers et le suivi de travaux.

Ce site est exclusivement destiné aux professionnels du secteur dentaire.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site — textes, images, logos, photographies, graphismes, vidéos, icônes, fichiers numériques, ainsi que la structure générale du site — est la propriété exclusive de Vacua Lab, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Vacua Lab, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le nom, le logo et l’identité visuelle Vacua Lab sont protégés à titre de marque et d’identité graphique.

6. Responsabilité

Vacua Lab s’efforce de garantir la fiabilité, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le site.
Cependant, ces informations sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du laboratoire en cas d’erreur, d’omission ou de modification ultérieure.

Vacua Lab ne pourra être tenu responsable :

• D’un mauvais usage du site ou de ses contenus ;
• D’interruptions techniques temporaires (maintenance, mise à jour, etc.) ;
• De dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

7. Données personnelles

Les données collectées via le site (formulaire de contact, espace client, etc.) sont traitées avec la plus grande confidentialité et dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679).

Les informations collectées sont exclusivement destinées à Vacua Lab pour la gestion de la relation client et la traçabilité des dispositifs médicaux sur mesure.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données le concernant.
Pour exercer ces droits, il peut écrire à :
📩 contact@vacualab.fr

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

Le site www.vacualab.fr peut être amené à utiliser des cookies ou traceurs destinés à :

• Améliorer l’expérience utilisateur,
• Réaliser des statistiques de fréquentation anonymes,
• Faciliter l’accès à l’espace client.

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9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet.
Vacua Lab ne contrôle pas le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur exactitude ou leur conformité légale.

Toute création de lien vers le site Vacua Lab est soumise à autorisation préalable écrite.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, la juridiction compétente sera le Tribunal de commerce de Besançon, sauf disposition légale impérative contraire.

11. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : 📧 contact@vacualab.fr
📍 17 rue de la Faltans – 25220 Roche-lez-Beaupré – France
👤 Alexandre Vanel – Responsable de la publication